Déposée le 10 janvier 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GOVA-DESIGN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GOVA MAISON »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GOVA-DESIGN domicilié(e) 16 RUE HOCHE,78000 VERSAILLS - 78000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 214 894 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOVA-DESIGN domicilié(e) 16 RUE HOCHE,78000 VERSAILLS - 78000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOVA MAISON est expirée depuis le 10 janvier 2017.
GOVA-DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : GOVA-DESIGN , GOVA
GOVA-DESIGN SARL - 16 RUE HOCHE,78000 VERSAILLS - 78000 - France - SIREN 493214894
GOVA-DESIGN - 16 RUE HOCHE,78000 VERSAILLS - 78000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-24
Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Décoration intérieure.
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